MENTIONS LÉGALES

Contrat de licence utilisateur final.

[[TODO: insérer le CLUF approuvé, l’entité légale, le titulaire des droits et le plafond de responsabilité]] Cette page demeure volontairement provisoire jusqu’à l’approbation du libellé juridique. Elle ne constitue pas un contrat.

État actuel

Cette page est en place pour fournir l’URL et la navigation légales requises. Elle doit être remplacée avant la mise en production par un texte approuvé couvrant l’entité légale, la licence accordée, les usages permis, l’exclusion de garanties, la limite de responsabilité, les obligations de soutien, le droit applicable et les mises à jour.

Faits produit utiles au conseiller juridique

MayaUPS est un logiciel gratuit de surveillance d’onduleurs pour Windows et Linux, avec fonctionnement local, interface Web intégrée, base SQLite, surveillance SNMP v1/v2c/v3, décodage RFC 1628, prévision de batteries, alertes, rôles, sauvegardes et arrêt contrôlé selon Observer → Simulation → Armé.

Exclusions connues

Le site public ne revendique pas d’abonnement logiciel payant, de service infonuagique, de systèmes d’exploitation de bureau non confirmés, de mécanismes d’intégration sortante non confirmés, de statistiques de disponibilité, de nombres de clients ni de preuve complète d’arrêt d’hôtes Linux en condition réelle. Ces limites doivent rester visibles jusqu’à ce que les faits changent.

Exigence avant mise en production

Avant la mise en production, le texte final de licence doit être relu avec le consentement du formulaire de téléchargement, l’avis de confidentialité, la somme de contrôle de l’installateur, les vrais liens de téléchargement et les conditions éventuelles de service géré. Les entrées manquantes sont aussi suivies dans OPEN-QUESTIONS.md.